• Caroline Hébert

Vanlife et logistique administrative : RAMQ, fiscalité, assurances et autres casse-têtes

La vanlife, c’est la liberté, le voyage, l’exploration et l’aventure. Mais avant de pouvoir goûter pleinement à cette vie quelque peu bohème, une foule d’aspects bureaucratiques sont à prendre en considération : assurance véhicule, assurance responsabilité, assurance médicale, RAMQ, déclarations fiscales, permis de séjour, etc. Puisqu’une tonne de questions reviennent à intervalle régulier sur les groupes de discussion liés au #vanlife, j’ai décidé de vous décortiquer le tout de la façon la plus claire possible, ce qui vous permettra, je l’espère, de mieux vous y retrouver et de vous aider dans la planification de votre voyage, qu’il soit de moyenne ou de longue durée.


Assurances véhicules – les snowbirds bien couverts, mais plus difficile pour les nomades…


Il est assez facile de trouver une compagnie d’assurance qui vous couvrira si vous ne quittez pas la province plus de 180 jours par année. Elles offrent presque toutes ce type de couverture et les entreprises d’assurances québécoises sont habituées de travailler avec des clients de type snowbirds. Il ne vous reste qu’à trouver la meilleure compagnie pour vous, en effectuant quelques soumissions afin d’évaluer leurs offres au niveau du rapport qualité, prix et services inclus (tels que l’assistance routière ou la location de véhicule par exemple).


Toutefois, il devient beaucoup plus compliqué de trouver une police d’assurance pour véhicule lorsqu’on désire sortir du Québec pendant plus de 180 jours consécutifs, que ce soit à l’intérieur du Canada ou aux États-Unis.


De mon côté, j’ai effectué plus de 20 appels à une foule de compagnies avant d’en trouver deux qui offraient ce type de police. Découragée, j’ai même téléphoné au Bureau canadien des assurances pour essayer de dénouer l’impasse dans laquelle je me trouvais. Je vous épargne donc ce travail fastidieux en vous indiquant quelles entreprises offrent ce service : La Turquoise et Leclerc Assurances.


Je ne vous donnerai pas d’indicateurs ici concernant le prix, puisque vous comprendrez que ces derniers sont différents selon la marque et l’année du véhicule, l’âge et le dossier de conduite du conducteur, etc. Mais évidemment, prévoyez payer une surprime pour votre séjour de longue durée hors province.


À noter que mes démarches ont eu lieu en 2019, il est possible que d’autres entreprises offrent maintenant cette couverture. À noter également que je n’ai aucun lien d’affiliation avec les deux entreprises indiquées, je partage simplement mon expérience.


Assurances La Turquoise : https://www.laturquoise.ca/fr


Assurances Leclerc : https://www.leclercassurances.com


Pour les voyageurs désirant visiter le Mexique, aucune compagnie d’assurance québécoise ne couvre les véhicules voyageant dans ce pays, et c’est la même chose pour les autres pays d’Amérique centrale. Vous devrez donc vous trouver une assurance mexicaine. Toutefois, ces compagnies sont faciles à trouver, une grande quantité de celles-ci se trouvent facilement en parcourant les artères commerciales des villes américaines frontalières avec le Mexique. Aussi, sachez que votre assureur québécois pourra vous créditer les mois où vous aviez une assurance mexicaine et où votre police québécoise ne vous protégeait pas. Conservez vos factures et preuves d’assurances mexicaines afin de leur demander un remboursement au retour !



Assurance responsabilité – une protection importante souvent oubliée ou méconnue


Si vous détenez toujours une assurance habitation, que vous soyez propriétaire ou locataire, aucun souci. Votre police d’assurance comprend une couverture pour responsabilité civile. Pensez toutefois à aviser votre assureur de votre absence. Une absence prolongée peut être problématique pour plusieurs assureurs, qui pourraient soit refuser de continuer à vous assurer, soit vous obliger à prendre des mesures préventives telles qu’installer un système d’alarme, un système de détection de dégât d’eau, ou vous demander que quelqu’un vienne inspecter les lieux (avec preuve de son passage) régulièrement, une fois par semaine par exemple.


Toutefois, si, comme moi, vous avez tout vendu et n’avez plus d’assurance habitation, sachez que vous n’êtes plus protégé pour la responsabilité civile en dehors de votre véhicule. Mais qu’est-ce que ça implique ? Voyons quelques exemples afin d’illustrer les problématiques qui pourraient survenir…


  • Vous faites un feu de camp dont vous perdez le contrôle et qui engendre des dommages importants au terrain de camping où vous vous trouvez.


  • Vous vous promenez à vélo et vous renversez un piéton, qui se blesse grièvement. Il vous poursuit.


  • Vous louez une chambre le temps d’une ou plusieurs nuits et un dégât d'eau survient par votre faute.


  • Vous faites une descente à ski, ou jouez au golf, et blessez quelqu’un accidentellement.


  • Votre chien mord un passant.


Pour tous ces cas de figure, votre responsabilité pourrait être engagée et vous pourriez être poursuivi en justice. Sans assurance responsabilité, vous êtes dans de beaux draps !


En date où j’ai effectué mes recherches, une seule compagnie d’assurance au Québec offrait une police d’assurance responsabilité sans couverture habitation : Assurances Leclerc. Ces derniers appellent ce produit « Assurance nomade ». Elle coûte environ 175 $ + taxes par année pour une couverture de 2 M$.


Pour plus d’informations concernant l’assurance nomade de Leclerc : https://login.leclercassurances.com/produits/vehicule-recreatif/caravanier/assurance-nomade



Assurance-voyage – êtes-vous certain d’être couvert ?


Ça y est, votre véhicule est assuré et vous avez trouvé votre assurance pour responsabilité civile. Maintenant qu’en est-il de votre couverture médicale ? S’il vous arrivait une maladie ou un accident, seriez-vous protégé ? On croit souvent à tort qu’on bénéficie d’une protection par la RAMQ, mais ce n’est pas toujours le cas et lorsque c’est le cas, on ne parle que d’une protection partielle.


Voici ci-dessous une idée sommaire de ce que la RAMQ offre comme protection lors de voyages au Canada hors Québec ou à l’étranger. Attention ! Si vous avez décidé d’utiliser votre année d’exemption aux 7 ans de la RAMQ (voir section RAMQ ci-dessous pour les détails), vous ne serez pas couvert du tout !


- Le remboursement partiel de certains services reçus hors Québec.


- La couverture complète des services hospitaliers au Canada vu la présence d’une entente interprovinciale (séjour à l’hôpital, soins infirmiers, diagnostics, médicaments, etc. reçus à l’hôpital).


- Un maximum de 100 $ par jour pour les hospitalisations hors Canada.


- Les services professionnels (médecin, dentiste, optométriste, etc.) s’ils sont des services couverts au Québec – la RAMQ rembourse ces services jusqu’à concurrence des tarifs en vigueur au Québec, même si la personne a déboursé davantage (les frais médicaux sont beaucoup, mais beaucoup plus dispendieux aux États-Unis).


- En dehors du Canada, la carte de la RAMQ ne sera pas acceptée, il faudra donc débourser en entier la facture (pouvant atteindre des dizaines de milliers de dollars) et demander un remboursement à la RAMQ par la suite.


- La RAMQ ne couvre pas le transport médical d’urgence ni pour aller à l’hôpital ni pour le rapatriement.


- La RAMQ ne couvre pas les médicaments achetés en dehors du Québec, s’ils ne sont pas administrés à l’hôpital.


À titre d’exemple, dans l’éventualité d’un infarctus (crise cardiaque) subit aux États-Unis, qui nécessitera une hospitalisation de trois jours, les frais seraient partagés comme suit (source : RAMQ) :



Il va sans dire que de devoir débourser 25 000 $ pour un incident pareil n’est pas à la portée du porte-monnaie du commun des Québécois… de là l’importance cruciale d’être bien assuré.


Afin de vous assurer d’être bien protégé au niveau santé, quelques éléments sont à évaluer. Vous pourriez être déjà couvert pour une certaine période de temps par les couvertures offertes par vos cartes de crédit ou par le régime d’assurance collective offert par votre employeur. Toutefois, rares sont les couvertures qui dépassent 10 à 30 jours pour ces deux produits. Il faut donc compenser les mois restant par une assurance-voyage, laquelle est offerte par la majorité des assureurs québécois.


Encore une fois j’omets volontairement de vous parler des tarifs, puisque vous comprendrez que ces derniers varient selon l’âge et la condition de santé, la destination, la durée du séjour, etc. Mais évidemment, plus votre séjour sera de longue durée plus la prime augmentera.


L’assurance-voyage est un must pour tout touriste. Quand on pense qu’une simple fracture du bras peut coûter près de 40 000 $ aux États-Unis, on y pense à deux fois avant de voyager sans protection !


Voici quelques situations que les polices d’assurance-voyage couvrent en général, assurez-vous que la vôtre assure tous ces éléments :

  • Les accidents (consultation, traitements et médicaments associés)

  • Les maladies (consultation, traitements et médicaments associés)

  • Consultations en clinique ou à l'hôpital et l'hospitalisation

  • Le transport médical d'urgence (ambulance, hélicoptère, avion)

  • Le rapatriement au Québec par voie terrestre ou aérienne


Pour plus d’informations sur ce que couvrira la RAMQ lors d’un séjour à l’extérieur de la province : https://www.ramq.gouv.qc.ca/fr/citoyens/absence-quebec/connaitre-services-couverts-hors-quebec



RAMQ – démystifier les règles et en tirer le meilleur parti


C’est connu de la majorité des voyageurs, la couverture de la RAMQ ne permet pas de quitter la province plus de 183 jours par année. Mais quelles sont réellement les règles, exigences, modalités et astuces pour en tirer le meilleur parti ?


D’abord, règle générale, il est vrai que les séjours de plus de 183 jours par année en dehors de la province sont interdits par la RAMQ (annulation de la couverture). Quelques modalités sont toutefois importantes à savoir :


- Les voyages de 21 jours et moins ne comptent pas dans ces 183 jours. Donc, par exemple, si vous quittez pour un voyage de 20 jours dans les maritimes, et que vous remettez les pieds au Québec, ne serait-ce qu’une journée, votre décompte de 183 jours recommence à zéro (conservez des preuves, par exemple un reçu d’essence, des dépenses de restaurant ou épiceries québécoises portées à votre carte de crédit).


- Les 183 jours sont calculés par année civile (calendrier). Vous pouvez donc partir en juillet, pendant 180 jours, et ne revenir qu’en juin de l’année suivante. Vous aurez donc été absent 183 jours la première année civile, et 183 jours l’année suivante. Attention toutefois de prévoir que vous ne pourrez plus quitter la province plus de 21 jours à la fois pour le reste de cette 2e année.


- Il est très important de savoir que si vous quittez plus de 183 jours dans une même année, non seulement votre couverture RAMQ pour le reste de l’année sera annulée, mais les dépenses encourues avant votre départ, faites dans la même année civile, pourraient vous être facturées. Vous avez visité le médecin pour un examen annuel ? Vous avez fait une visite à l’urgence ? Vous avez eu une prise de sang ou autre analyse avant votre départ ? Vous pourriez avoir à rembourser tous ces frais.


- À chaque période de 7 ans, vous avez le droit de demander une année d’exemption. Vous pouvez donc sortir de la province durant une année complète, sans que votre couverture RAMQ ne soit annulée. Afin de se prévaloir de cette modalité, un simple formulaire est à remplir avec vos dates de départ et de retour. Une confirmation suivant votre retour vous sera également demandée.


- Il est possible de tirer avantage des modalités générales de la RAMQ combinées à l’exemption de 7 ans afin de pouvoir voyager pendant deux ans sans perdre vos droits de couverture. L’astuce : quitter le Québec en juillet, prendre l’année d’exemption de janvier à décembre suivant, et ne revenir qu’en juin de l’année d’ensuite. Vous aurez donc quitté 183 jours l’année 1, aurez été exempté l’année 2, et aurez été absent 183 pour l’année 3.


Pour plus d’information concernant les séjours hors Québec et la RAMQ : https://www.ramq.gouv.qc.ca/fr/citoyens/absence-quebec


Pour plus de renseignements sur l’année d’exemption aux 7 ans : https://www.ramq.gouv.qc.ca/fr/citoyens/absence-quebec/exceptions-regle-presence



Longs séjours aux États-Unis - êtes-vous considéré comme un résident illégal sans le savoir ?


Jusqu’à il y a quelques années, il n’était pas nécessaire d’avoir un passeport valide pour traverser aux États-Unis en tant que Canadien en visite. Résultat : plusieurs personnes (pour ne pas dire la majorité) des Canadiens pensent pouvoir entrer et sortir des États-Unis quand bon leur semble. Certains savent qu’éventuellement une déclaration fiscale pourrait être à remplir lors de séjours prolongés, mais combien savent qu’en tant que touriste, une période de 180 jours maximum nous est accordée par période de 12 mois et qu’après expiration de ce délai, nous devenons des résidents illégaux ?


En 2016, plus de 120 000 canadiens étaient, pour la plupart sans même le savoir, présents en sol américain alors que leur permis de séjour était expiré.





Il faut entre autres savoir que, contrairement aux règles de la RAMQ, le calcul de 180 jours ne se fait pas à partir de l’année calendrier, mais débute plutôt lors de l’entrée aux États-Unis.


Il faut également savoir que chaque séjour compte, qu’il soit de courte ou longue durée, et ce, même si l’on revient au Canada plusieurs mois entre chaque séjour.


Voyons ce que cela représente concrètement grâce à un exemple :


1. En mai 2021, je traverse la frontière pour aller camper pendant 7 jours dans les Adirondacks. C’est dès lors de ma traversée de la frontière que le compte à rebours commence.


2. En juillet 2021, je pars explorer l’Ouest canadien et décide de poursuivre mon périple en allant visiter l’Alaska pendant trois semaines (21 jours). Je suis donc rendue à 28 jours en sol américain (même s’il s’est écoulé 2 mois entre mes deux visites aux États-Unis).



3. Je reviens passer les mois d’août et septembre en Colombie-Britannique, avant de migrer vers le Sud pour l’hiver (Californie, Arizona, Floride) dès le 1er octobre.


4. Si j’avais prévu éviter la neige et l’hiver et revenir juste au printemps, à la mi ou la fin avril, cela ne pourra malheureusement pas se produire ainsi. Je devrai en effet quitter les États-Unis et revenir au froid canadien plus tôt que prévu, car dès les premiers jours de mars, j’aurai dépassé le séjour permis en sol américain en 12 mois, même si mon séjour actuel ne dure que depuis cinq mois.


5. De plus, je ne pourrai pas retourner aux États-Unis avant au moins six mois.


Les conséquences d’un permis de séjour expiré sont assez graves. En effet, on risque d’abord la déportation, mais ensuite, surtout, on peut être banni des États-Unis pour une période pouvant aller jusqu’à cinq ans. Cela vaut donc le coup de faire ses calculs de manière sérieuse !


Un article intéressant à ce sujet (qui date un peu, mais qui explique bien) : https://ici.radio-canada.ca/nouvelle/1041078/canadiens-nombreux-defier-permis-de-sejour-etats-unis-illegalite


Il est possible de demander une prolongation de séjour, mais cette démarche est compliquée, dispendieuse, et nécessite d’avoir une adresse postale aux États-Unis. Elle n’est pas assurée d’acceptation, et doit être produite longtemps (environ 1 à 3 mois) avant l’expiration du délai de séjour. Une recherche Web sur le sujet pourra vous renseigner si vous privilégiez cette option.


Outre la durée de séjour permise aux États-Unis, il y a quelques autres aspects légaux et administratifs à considérer, dont la déclaration de revenus. En effet, si un voyageur séjourne plus de 30 jours aux États-Unis dans l’année courante et, au total, plus de 182 jours sur une période de trois ans (en considérant le nombre total de jours passés sur le territoire américain dans l’année courante, le tiers des jours passés aux États-Unis l’année précédente et le sixième des jours passés aux États-Unis la deuxième année précédente), il devra émettre une déclaration de revenus aux États-Unis, qu’il ait gagné ou non des revenus. Le calcul pourrait être long à expliquer ici et j'avoue que tout cela peut être plutôt complexe à saisir alors je vous réfère d'abord à un article explicatif d’experts en la matière, et à un site proposant un formulaire de calcul automatique:


https://www.rcgt.com/fr/planiguide/modules/module-9-oiseaux-migrateurs/sejours-aux-etats-unis/


https://www.ontariolend.ca/mortgages/canadian-snowbird-financing/irs-presence-test/


En conclusion, j’espère avoir pu vous aider à démystifier toutes les procédures, règles, exigences et modalités administratives afin de pouvoir quitter la province l’esprit tranquille et bien au fait des contraintes législatives entourant votre voyage. Parce qu’il vaut mieux être un voyageur avisé qu’un voyageur lourdement pénalisé !


Bonne route !

Par Caroline Hébert


''Il y a deux ans je vendais tout : maison, voiture, meubles... Je quittais mon emploi et j'achetais ma première van. Mon but : me retrouver, explorer, décrocher VIVRE et parcourir l'Amérique. J'ai rapidement compris que ce serait la plus belle année de ma vie. Douze mois de nomadisme, de minimalisme et de marginalisme qui ont changé mon existence à jamais. Je partage maintenant ma passion avec le monde, en faisant découvrir la #vanlife à tout voyageur en soif de liberté, de nature et d'aventure, par l’entremise de Rubber Tramp vanlife.''


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